Déposée le 4 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAUCLUSE BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « vaucluse bio »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAUCLUSE BIO domicilié(e) Avenue de La Libération Quartier Saint Sébastien - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 554 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUCLUSE BIO domicilié(e) Avenue de La Libération Quartier Saint Sébastien - 84250 - LE THOR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAUCLUSE BIO, SARL - Avenue de La Libération Quartier Saint Sébastien - 84250 - LE THOR - France - SIREN 514554260
VAUCLUSE BIO - Avenue de La Libération Quartier Saint Sébastien - 84250 - LE THOR - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abbatues du Genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ; charcuterie ; salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, céréales en grain non travaillés ; agrumes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits, sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Vins de pays du Vaucluse » ; spiritueux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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